CHAPITRE V - Les fiches spécifiques

CHAPITRE V - Les fiches spécifiques

Par pev_proviseur admin, publié le samedi 7 septembre 2019 12:18 - Mis à jour le mardi 14 juillet 2020 16:33

V.I – Fiche "les punitions scolaires"
V.II – Fiche "les sanctions disciplinaires"

→ Se reporter aussi à :  III.2 - Les mesures applicables aux élèves en cas de manquement à la discipline ou de faute commise

V.III - Fiche "le service facultatif de restauration et d'hébergement scolaires"