III.A - Les droits et libertés, les devoirs et obligations des élèves
Par pev_proviseur admin, publié le samedi 7 septembre 2019 12:22 - Mis à jour le mardi 14 juillet 2020 19:17
- Texte complet du règlement intérieur et de ses annexes à télécharger - pev_proviseur admin
Le règlement intérieur de l'établissement scolaire a pour vocation de guider chaque membre de la communauté éducative dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous. Ses dispositions s'imposent.
- Courrier du chef d'établissement à destination de tous les membres de la communauté éducative. - pev_proviseur admin
Toute incivilité, atteinte ou autre fait grave commis à l'encontre d'un personnel de l'éducation nationale doit systématiquement faire l'objet d'une réponse de la part de l'institution, sans préjudice de suites judiciaires éventuelles.
Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le règlement intérieur définit, s’agissant spécifiquement des élèves, les modalités selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont ils bénéficient, les devoirs et obligations qui leur incombent et les mesures qui leur sont applicables en cas de manquement à la discipline ou de faute.
- article 1 - Les droits et libertés dont bénéficient les élèves - pev_proviseur admin
- article 2 - Les devoirs et obligations qui incombent aux élèves - pev_proviseur admin