III.A - Les droits et libertés, les devoirs et obligations des élèves

III.A - Les droits et libertés, les devoirs et obligations des élèves

Par pev_proviseur admin, publié le samedi 7 septembre 2019 12:22 - Mis à jour le mardi 14 juillet 2020 19:17

Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le règlement intérieur définit, s’agissant spécifiquement des élèves, les modalités selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont ils bénéficient, les devoirs et obligations qui leur incombent et les mesures qui leur sont applicables en cas de manquement à la discipline ou de faute.