• Texte complet du règlement intérieur et de ses annexes à télécharger - pev_proviseur admin
  

  Le règlement intérieur de l'établissement scolaire a pour vocation de guider chaque membre de la communauté éducative dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous. Ses dispositions s'imposent.
• Courrier du chef d'établissement à destination de tous les membres de la communauté éducative. - pev_proviseur admin
  

  Toute incivilité, atteinte ou autre fait grave commis à l'encontre d'un personnel de l'éducation nationale doit systématiquement faire l'objet d'une réponse de la part de l'institution, sans préjudice de suites judiciaires éventuelles.

Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le règlement intérieur définit, s’agissant spécifiquement des élèves, les modalités selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont ils bénéficient, les devoirs et obligations qui leur incombent et les mesures qui leur sont applicables en cas de manquement à la discipline ou de faute commise.

I.1 - L'organisation de l'établissement

• article 1 - Les instances de décision ou de consultation - pev_proviseur admin
• article 2 - Les horaires en vigueur au sein de l’établissement - pev_proviseur admin

I.B - L'organisation et le suivi des études

L'inscription au lycée implique de respecter et faire respecter un certain nombre de devoirs et obligations, notamment en termes d’assiduité (être présent à tous les cours), de ponctualité (être à l’heure à tous les cours) et d’accomplissement du travail scolaire.

• article 1 - L'année scolaire - pev_proviseur admin
• article 2 - L'emploi du temps - pev_proviseur admin
• article 3 - La gestion des retards et des absences des élèves - pev_proviseur admin
• article 4 - Le suivi du travail scolaire et l'accompagnement de la scolarité - pev_proviseur admin

I.C - L'organisation et le fonctionnement spécifiques à certains services

• article 1 - Le service facultatif de restauration et d'hébergement scolaires - pev_proviseur admin
• Article 2 - Le service médical scolaire, gestion des soins et des urgences - pev_proviseur admin
• article 3 - Le service social scolaire, gestion des aides à la scolarité - pev_proviseur admin

I.D - La participation à la vie du lycée

Les élèves peuvent et doivent participer le plus activement possible à la vie de l'établissement qui est le leur, afin d'en améliorer chaque jour la qualité de vie. Le conseil des délégués à la vie lycéenne veille, en particulier, à ce que s’exercent les droits et libertés dont bénéficient les élèves et que soient explicités les devoirs et obligations qui leur incombent. Les associations créées ou internant au sein du lycée ont pour but essentiel de prolonger son action éducative en développant, entre autres, le sens des responsabilités de l'élève, en faisant de lui un acteur dans la construction de son environnement immédiat. En permettant au plus grand nombre de s'engager dans des projets, ces associations sont un véritable vecteur de l'éducation à la citoyenneté.

• article 1 - Le conseil des délégués pour la vie lycéenne - pev_proviseur admin
• article 2 - Les associations crées ou intervenant au sein de l'établissement scolaire - pev_proviseur admin

I.E - La prévention des risques

Le maintien de l’ordre public, la sécurité des personnes, des biens et des locaux, le respect de la dignité et de l'intégrité des personnes, de leur vie privée et de leur liberté de conscience, la promotion de l’hygiène et de la santé et celle d’un usage responsable des services et ressources informatiques et de communication numérique de l’établissement sont des conditions nécessaires à la bonne réussite scolaire de chacun des élèves et au bien vivre ensemble de tous.

L’effectivité de ces conditions repose en tout premier lieu sur une vigilance partagée qui s’exerce à tout moment. Le chef d’établissement est amené à décider de diverses dispositions préventives, communiquées à la communauté éducative, qui visent à les promouvoir et à limiter les risques de manquement à la discipline ou de commission de faute.

• article 1 - La mise en sûreté face aux menaces et aux risques majeurs - pev_proviseur admin
• article 2 - Prévention du harcèlement entre pairs et à la liberté de conscience - pev_proviseur admin
• article 3 - La protection des enfants en danger ou en risque de l'être - pev_proviseur admin

I.F - Le dialogue avec les familles et les partenaires de l'établissement

• article 1 - Être au service des élèves et de leurs responsables - pev_proviseur admin
• article 2 - Être ouvert sur le monde économique, culturel et industriel environnant - pev_proviseur admin