Commission d'hygiène et de sécurité

Année scolaire 2019.2020 : première séance annuelle de la CHS

Par pev_proviseur admin, publié le dimanche 6 octobre 2019 10:39 - Mis à jour le vendredi 18 décembre 2020 12:42

Séance du mardi 1er octobre 2019, de 17h45 à 19h15, en salle des conseils.

J’ai l’honneur de vous inviter à participer aux travaux de la commission d’hygiène et de sécurité de l’établissement. Sa première séance annuelle est fixée au mardi 1er octobre 2019, de 17h45 à 19h15 en salle des conseils.

  • Pour commencer, nous échangerons à propos du retour d’expérience des exercices de rentrée pour s’entraîner à évacuer les locaux en cas d’incendie qui se sont déroulés les jeudi 5 septembre 2019 (internat 21h30) et lundi 23 septembre 2019 (externat, site Herriot 9h00, site en Gratteloup 10h30).
  • Dans un deuxième temps, la commission arrêtera son programme annuel à partir de la liste ci-jointe des documents, registres et autres outils règlementaires qui permettent d’assurer la sécurité au quotidien au sein d’un établissement public local d’enseignement (EPLE). Cette liste comprend trois volets : les registres relatifs à la santé-sécurité, ceux qui sont liés aux installations et aux équipements, les affichages obligatoires. Je vous invite à en prendre connaissance.
  • Ensuite, nous partagerons les préconisations issues de la rencontre initiée le mardi 24 septembre 2019 par la région Bourgogne-Franche-Comté en vue de préparer l’analyse des besoins de sécurisation de l’établissement contre l'intrusion armée.
  • Enfin, je vous solliciterai pour préparer notre participation à l’exercice académique de simulation d’attentat-intrusion qui prévoit un scénario commun à tous les établissements. Il se déroulera la semaine 45, soit entre le lundi 4 et le vendredi 8 novembre 2019.

Je vous remercie de votre participation active à cette exigence première sans laquelle aucune des missions de l’établissement ne peut être conduite : assurer la sécurité des personnes et des biens.

Stéphane Arru

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Relevés de conclusions :

1. Retour d'expérience des exercices de rentrée .

  • L'évaluation des exercices de rentrée (internat et externat) pour s'entraîner à évacuer les locaux en cas de survenue ou de suspicion d'incendie montre que les consignes sont suivies et les temps d'évacuation satisfaisants. Deux points sont interrogés, tant à l'externat qu'à l'internat : les cheminements empruntés par les personnels et élèves pour rejoindre les zones de rassemblement ne sont pas systématiquement ceux qui sont les plus rapides pour évacuer les locaux mais les plus courts pour rejoindre l'emplacement spécifiquement prévu pour les occupants de la salle ; la dispersion des zones d'évacuation ne facilite pas la remontée des informations vers les autorités et les services de secours et de sécurité, il n'est pas certain que celle-ci soit complètement fiable. Le prochain exercice d'évacuation en cas de survenue ou de suspicion d'incendie prévoira d'une part un scénario qui perturbera les habitudes prises en bloquant l'accès à certains cheminements, examinera d'autre part comment est mise en oeuvre la procédure de fiabilisation de l'information et de l'accueil des services de secours et de sécurité en vue d'activer une cellule de crise interne opérationnelle.
  • Au vu du nombre d’exercices de sécurité à réaliser obligatoirement chaque année dans les établissements d’enseignement, la programmation annuelle est fixée comme suit :

2. Programme annuel de la CHS

  • Pour aller plus loin, un Vademecum Second degré - Sécurité et accessibilité (juin 2019) est publié par l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement. C'est un recueil de toutes les fiches synthétiques de prévention que propose l'observatoire pour aider les chefs d'établissement et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l'accessibilité.

3. Travaux de sécurisation contre l'intrusion armée

  • Rencontre du mardi 24 septembre 2019, initiée par la région Bourgogne-Franche-Comté, en vue de préparer l’analyse des besoins de sécurisation de l’établissement contre l'intrusion armée. L'analyse partagée de l'audit de sûreté établi le 7 janvier 2019 par la gendarmerie nationale aboutit au constat suivant : la sécurisation et la protection de l'espace scolaire nécessitent une prévention technique de la malveillance en périmétrie (barrière physique permettant de délimiter l'espace public de celui du site) comme en volumétrie (alarmes, vidéoprotection, système d'accès). Les préconisations font appel à des moyens mécaniques suffisamment résistants d'une part, à des moyens électronique permettant la détection rapide d'autre part, qui feront l'objet de propositions après l'étude conduite par un prestataire dédié. Il faut préalablement faire établir les limites de propriété, puisqu'elles sont non matérialisées à ce jour.

4. Exercice au titre du PPMS "attentat-intrusion"

  • Au retour des congés de Toussaint, l'établissement participera à l’exercice académique de simulation d’attentat-intrusion qui prévoit un scénario commun à tous les établissements : "Le cabinet du recteur reçoit un appel d'un parent très énervé. Celui-ci prévient qu'il va se rendre dans un établissement avec un fusil de chasse suite à un problème de discipline concernant son enfant. Il refuse de préciser l'établissement concerné."
  • Prévenu du risque, l'exercice de simulation d'attentat-intrusion consistera à - procéder à une mise à l'abri des personnes à l'endroit où elles se trouvent (se cacher) d'une part, - fermer et maintenir fermé l'ensemble des accès aux bâtiments ainsi que prévenir les professeurs et élèves en cours d'EPS ou en sortie scolaire d'autre part. Une évacuation partielle sera mise en oeuvre mobilisant les moyens de communication restés opérationnels.
  • La cellule de crise de l'établissement sera activée pour la première fois à cette occasion et des observateurs extérieurs, personnels institutionnels, et des observateurs "relais", membres de la communauté éducative, observeront le déroulement de l'exercice. Un retour d'expérience "à chaud" sera conduit avec eux, tandis que le retour d'expérience "à froid" fera l'objet de l'ordre du jour de la deuxième séance annuelle de la commission d'hygiène et de sécurité.
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