CHAPITRE V - Les fiches spécifiques

CHAPITRE V - Les fiches spécifiques

Par pev_proviseur admin, publié le samedi 7 septembre 2019 12:18 - Mis à jour le dimanche 8 septembre 2019 11:17

V.I – Fiche "les punitions scolaires"
V.II – Fiche "les sanctions disciplinaires"

Se reporter aussi à :
III.2 - Les mesures applicables aux élèves en cas de manquement à la discipline ou de faute commise